Marque expirée - Marque en non vigueur

MCACTUATOR
SMC CORPORATION Une société de droit japonais
Systems, Machines, Automation Components Corporation Une société constituée selon les lois de l'Etat de Californie (USA)

Numéro de dépôt :
97672459
Date de dépôt :
08/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2017

Présentation de la marque MCACTUATOR

Déposée le 8 avril 1997 par la société étrangère SMC CORPORATION Une et la société Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MCACTUATOR »

Les déposants sont la société étrangère SMC CORPORATION Une domicilié(e) 4-14-1, Sotokanda, Chiyoda-ku Tokyo,Japon (dossier no 2338488) - Japon et la société Systems domicilié(e) 5807 Van Allen Way Carlsbad,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2338488) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2338488) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MCACTUATOR est expirée depuis le 8 avril 2017.

SMC CORPORATION Une a également déposé les autres marques suivantes : SMC MCACTUATOR


SMC CORPORATION Une société de droit japonais - 4-14-1, Sotokanda, Chiyoda-ku Tokyo,Japon (dossier no 2338488) - Japon

Systems, Machines, Automation Components Corporation Une société constituée selon les lois de l'Etat de Californie (USA) - 5807 Van Allen Way Carlsbad,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2338488) - États-Unis


GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2338488) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 29 juin 2007 - Changement d'adresse n°456307 - Publication au BOPI 2007-06-29

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2007 n°2338488 - Publication au BOPI 2007-04-04

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Machines pour la manutention industrielle de marchandises. Machines pour l'empaquetage et l'emballage de marchandises. Appareils et instruments de mesurage; appareils et instruments électriques pour la transmission du son et des images; machines et instruments électroniques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de traitement de l'information, de télécommunications, et de commande à distance d'opérations industrielles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.